Calculateur ISV pour voiture d’occasion importée au Portugal

Informations à saisir

Consultez le certificat d’immatriculation et le certificat de conformité (CoC) pour relever les caractéristiques techniques du véhicule. Saisissez la cylindrée en centimètres cubes, le type de carburant, la date de première immatriculation, les émissions de CO₂ et le cycle de test. Le CoC indique la valeur d’émissions à utiliser et précise s’il s’agit de WLTP ou de NEDC. Ne choisissez pas un cycle uniquement en fonction de l’âge de la voiture : utilisez celui associé à la valeur indiquée sur le document.

Pour une voiture diesel, vérifiez les émissions de particules sur le CoC ou dans l’homologation technique. Si cette donnée manque, la majoration ISV pour les particules peut s’appliquer. Pour calculer l’âge, utilisez la date de première immatriculation et la date correspondant au délai de la DAV.

Comment l’ISV est calculé

L’ISV comprend une composante liée à la cylindrée et une composante liée au CO₂. La composante environnementale suit des barèmes distincts pour l’essence et le diesel, avec des tables séparées pour WLTP et NEDC. Pour les voitures diesel, une majoration pour les particules s’applique lorsque les émissions sont d’au moins 0.001 g/km ou sont inconnues. Un ISV minimum s’applique également. Les tables de calcul officielles sont présentées ici :

Source : Código do ISV, art. 7.º. Tableau en vigueur depuis le 1 janv. 2024.

Source : Código do ISV, art. 7.º. Tableau en vigueur depuis le 1 janv. 2024.

Source : Código do ISV, art. 7.º. Tableau en vigueur depuis le 1 janv. 2024.

Pour une voiture d’occasion immatriculée à titre définitif dans un autre État de l’UE, la Tabela D réduit la totalité de la taxe, y compris les deux composantes et toute majoration pour les particules. L’âge est calculé entre la première immatriculation et la fin du délai de la DAV après l’entrée de la voiture au Portugal.

Cette estimation ne remplace pas le calcul des douanes. Le montant établi officiellement sur la DAV est celui que vous payez.

Exceptions et réductions

Les voitures entièrement électriques sont hors du champ de l’ISV. Certaines voitures hybrides et hybrides rechargeables peuvent bénéficier de taux réduits. Les conditions dépendent de l’autonomie électrique, du CO₂ et, pour certains véhicules, de l’homologation ou de la date de première immatriculation. Le simple fait qu’une voiture soit désignée comme hybride ne suffit pas à établir son admissibilité.

D’autres catégories de véhicules et les véhicules au gaz naturel bénéficient également de taux réduits. Vérifiez les documents du véhicule et les conditions légales applicables. La réduction liée à l’âge décrite ci-dessus concerne les voitures d’occasion immatriculées à titre définitif dans un autre État de l’UE. Une voiture venant d’un pays hors UE, comme le Royaume-Uni ou la Suisse, ne bénéficie pas de la réduction de la Tabela D ; des droits de douane et la TVA à l’importation peuvent s’appliquer.

Si le montant établi par les douanes vous semble excessif, la loi prévoit une autre méthode fondée sur la valeur commerciale, qui peut être demandée avant la date limite de paiement. Des frais d’évaluation s’appliquent.

Ce que ce calculateur ne comprend pas

Cette estimation concerne uniquement l’ISV. Elle n’inclut ni la TVA, ni le transport, ni les frais d’immatriculation, ni la taxe annuelle de circulation. Pour une estimation plus complète du coût d’importation au Portugal, utilisez le calculateur du coût total d’importation.